Déposée le 28 novembre 2008 par FAVRAUD Bernard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « lowla TECH »
Le déposant est FAVRAUD Bernard domicilié(e) 77 bd du general faidherbe - 49300 - CHOLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard FAVRAUD domicilié(e) 77 bd. du general FAIDHERBE - 49300 - CHOLET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAVRAUD Bernard - 77 bd du general faidherbe - 49300 - CHOLET - France
Monsieur Bernard FAVRAUD - 77 bd. du general FAIDHERBE - 49300 - CHOLET - France
Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01
Inscription le 16 septembre 2009 - Rejet partiel n°506316 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Inscription le 3 février 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°515094 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-02-03
Inscription le 2 juin 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°524857 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02
Produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés. Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux, prospectus, brochures ; calendriers ; instruments d'écriture, objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges literie (à l'exception du linge du lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois.
Tissus ; couvertures de lit et de table. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Couches en matières textiles.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes, ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "lowla TECH"
